MENTIONS LEGALES

RESPONSABILITE

HUCHEZ TREUILS SAS et/ou ses fournisseurs ne garantissent en aucun cas que les informations diffusées sur ce site ou les sites qui y sont connectés ou liés sont, à tout moment, complètes, exactes et à jour. Il appartient à l'utilisateur d'obtenir toute confirmation par d'autres moyens y compris en contactant HUCHEZ TREUILS SAS pour obtenir toute information complémentaire. HUCHEZ TREUILS SAS et/ou ses fournisseurs se réservent le droit de modifier, de corriger et/ou de supprimer tout ou partie desdits sites et de leur contenu, à tout moment et sans préavis.

EN CONSEQUENCE, HUCHEZ TREUILS SAS ET/OU SES FOURNISSEURS NE POURRONT EN AUCUN CAS ETRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE DIRECT OU INDIRECT RESULTANT DE L'UTILISATION DU SITE ET DES SITES CONNECTES OU LIES, ET DES INFORMATIONS QUI Y SONT CONTENUES, ET AUX DECISIONS PRISES SUR LA BASE DESDITES INFORMATIONS.

HUCHEZ TREUILS SAS et/ou ses fournisseurs déclinent aussi toute responsabilité sur les virus susceptibles de contaminer votre système informatique lors de l'accès ou de la navigation sur le site.

Les connexions établies avec d'autres sites n'impliquent pas une participation de HUCHEZ TREUILS SAS en faveur d'une entreprise qui propose ses produits ou services. HUCHEZ TREUILS SAS n'a pas vérifié tous les sites éventuellement connectés et/ou liés au sien et décline toute responsabilité sur le contenu de ces sites et sur l'utilisation qui en est faite par l'utilisateur.

Les informations ainsi que les idées, concepts, savoir-faire, techniques et autres éléments communiqués par l'utilisateur sur le site de HUCHEZ TREUILS SASsont considérés comme non confidentiels et libres de droit. Ils pourront par conséquent être utilisés, copiés et diffusés librement et sans restriction par HUCHEZ TREUILS SAS. L'utilisateur s'engage à ne communiquer que des informations ou éléments exacts et ne portant pas préjudice aux intérêts de HUCHEZ TREUILS SAS et des tiers.


PROPRIETE INTELLECTUELLE

Les informations, sons, textes, images, logiciels et autres éléments contenus dans ce site ou les sites qui y sont connectés ou liés sont protégés et sont la propriété de leurs titulaires respectifs. Toute utilisation, reproduction ou modification, en tout ou partie, de ceux-ci par quelque moyen que ce soit, est illicite et pourra faire l'objet de poursuites judiciaires.

Les produits, procédés, technologies décrites sur le site sont susceptibles d'être couverts par d'autres droits de propriété intellectuelle au profit de HUCHEZ TREUILS SAS ou de tiers. Aucune licence ou autre droit d'usage d'un quelconque droit de propriété intellectuelle n'est consenti.

Les dénominations sociales, les logos et marques de HUCHEZ TREUILS SAS contenus dans le site sont la propriété de HUCHEZ TREUILS SAS et ne peuvent être utilisés sans son autorisation écrite préalable. Tous les autres noms de produits ou de sociétés mentionnés sur le site ou les sites connectés ou liés sont des marques ou dénominations protégées par leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, transmission, adaptation traduction, modification, diffusion publique ou tout autre type d’exploitation intégrale ou partielle du contenu de ce site internet, de quelque nature et par quelque moyen que ce soit (électronique, mécanique ou autre) est formellement interdite sauf autorisation préalable par écrit de HUCHEZ TREUILS S.A.S. ou des tiers titulaires des droits sus cités. Tout non respect de ces droits pourra donner lieu aux procédures judiciaires et extra-judiciaires.

 

 

 

INFORMATIONS NOMINATIVES (Loi du 6 janvier 1978)

Les données nominatives collectées par HUCHEZ TREUILS SAS qui concernent l'utilisateur sont destinées à HUCHEZ. HUCHEZ TREUILS SAS peut être amené à les transmettre à des tiers (partenaires commerciaux, etc.). L'utilisateur peut s'opposer à cette diffusion à tout moment. Les informations nominatives sont accessibles et modifiables auprès du service les ayant recueillies.

Adressez-vous à HUCHEZ TREUILS SAS, Place de l’Eglise 60420 Ferrières.

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